Détails de la formation


La responsabilité civile des organisateurs et des exploitants des lieux en contexte sportif-webinaire-20 avril 2021

Détails de la formation :

La responsabilité civile des organisateurs et exploitants des lieux en contexte sportif

Cette formation s’adresse à toute personne souhaitant mieux comprendre le rôle et les obligations des organisateurs sportifs et des exploitants des lieux sportifs en matière de responsabilité civile.

Plan de cours

Objectifs

  • Présenter les principes généraux et particuliers de la responsabilité civile
  • Présenter les obligations des parties impliquées, notamment les organisateurs d’activités sportives, les exploitants des lieux sportifs et les participants
  • Sensibiliser les personnes concernées aux risques de blessures pouvant survenir dans le cadre d’activités sportives organisées par une municipalité ou se déroulant dans un lieu appartenant à une municipalité

Contenu

Accidents et blessures se produisent régulièrement dans le cadre d’activités sportives. Les organisateurs d’événements et les exploitants des lieux en contexte sportif ont une responsabilité dite civile envers les participants : ils doivent s’assurer que la pratique de l’activité est sécuritaire. Dans certains cas, le manquement à cette responsabilité peut causer des préjudices aux participants et ultimement donner prise à des recours juridiques.

Cette formation traite de l’application des règles du droit en matière de responsabilité civile en tenant compte des particularités du sport. Elle présente les obligations respectives des parties impliquées.

Formatrice

Me Marianne Saroli est avocate en droit civil et sportif. En plus d’exercer en pratique privée, elle exécute des mandats pour le compte d’organisations sportives, notamment le Tribunal arbitral du sport (TAS) dont le siège est à Lausanne, en Suisse. Passionnée d’écriture et de sport, Me Saroli est analyste en matière de droit du sport à RDS et collaboratrice au Globe and Mail. Elle anime des formations aux organismes sportifs et est souvent conférencière invitée dans des congrès de sport. Son expertise en droit sportif est régulièrement sollicitée par des médias comme RDI, Radio-Canada et 91.9 Sports. Elle est membre du Barreau du Québec depuis 2009.

QUAND – OÙ – COÛT

Date : 20 avril 2021 de 13 h 30 à 15 h 30

Lieu : sur Zoom

Date limite d’inscription : 12 avril 2021

Coût

Membre AQAIRS, AQLM, ARAQ, AREVQ 125 $ plus taxes
Non-membre 187,50 $ plus taxes

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à contacter Mme Joëlle Derulle, conseillère en
formation et développement, 514-252-5244 poste 2, jderulle@loisirpublic.qc.ca


Veuillez noter que l’inscription tient lieu de facture.